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DMCA / Disclaimer

Il est IMPORTANT de lire ce qui suit avant de télécharger quoi que ce soit depuis notre site web !

Tous les fichiers présents sur ce site ont été trouvés dans des sources ouvertes sur Internet et stockés ici dans le but de préserver et maintenir ces fichiers. Les systèmes hébergés sur notre site sont obsolètes ou ne sont plus disponibles sur le marché. Roms Mania est fermement contre la piraterie et ne soutient aucune forme de piratage. Il est important d’acheter des jeux modernes afin de soutenir et encourager les développeurs de jeux. Nous sommes de vrais fans de consoles de jeux et nous faisons toujours notre possible pour soutenir les développeurs en achetant les dernières générations de consoles. Si vous pensez qu’un jeu/ROM/BIOS pour lequel vous détenez les droits d’auteur est répertorié sur notre site et que vous souhaitez le retirer, veuillez nous contacter. Nous respectons la DMCA et serons heureux de collaborer avec vous. Vous trouverez ci-dessous la demande DMCA / Suppression.

En téléchargeant TOUT fichier depuis ce site, vous acceptez contractuellement les règles suivantes :

  • Vous possédez une licence pour toute ROM/image que vous téléchargez.
  • Vous ne diffuserez PAS illégalement les fichiers téléchargés depuis ce site.
  • Vous ne ferez PAS de profits avec ces fichiers.
  • Vous acceptez le fait que toutes les ROMs et images sont hébergées par nos soins de bonne foi, et nous ne pouvons pas être tenus responsables si des utilisateurs téléchargent illégalement des fichiers.
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  • Si vous n’êtes pas d’accord, quittez ce site et ne téléchargez aucun fichier.

Demande DMCA / Suppression
Roms Mania respecte les droits de propriété intellectuelle et autres droits de propriété des tiers. Avant de faire une demande de suppression, assurez-vous que le fichier/ROM/BIOS que vous demandez à retirer contient bien un fichier protégé par des droits d’auteur. Certaines pages de Roms Mania peuvent être purement informatives et destinées à des fins promotionnelles uniquement. Avant de soumettre une demande de suppression, veuillez télécharger le fichier concerné, vérifier s’il s’agit effectivement de votre œuvre protégée par des droits d’auteur, puis contactez-nous.

Veuillez inclure les informations suivantes dans votre demande de réclamation :

  • Identification de l’œuvre protégée par des droits d’auteur que vous affirmez avoir été violée ;
  • Une description précise de l’emplacement du matériel que vous contestez sur romsmania.fr ;
  • Votre adresse complète, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
  • Une déclaration de votre part indiquant que vous avez une croyance de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son agent ou la loi ;
  • Une déclaration de votre part, sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur impliqués ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire ;
  • Votre signature électronique ou physique.

Vous pouvez envoyer un e-mail à contact@romsmania.fr pour toutes les demandes DMCA / Suppression.

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